Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCHEL
ARPEGY sarl

Numéro de dépôt :
3532419
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
ORCHEL de ARPEGY

Présentation de la marque ORCHEL

Déposée le 12 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGY domicilié(e) 00 Avenue de Thiers,03270 SAINT-YORRE - 03270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 934 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGY domicilié(e) 00 Avenue de Thiers,03270 SAINT-YORRE - 03270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHEL est expirée depuis le 12 novembre 2017.

ARPEGY a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGY , EUROP FLAMME SERVICES , ARCOUSTIC


ARPEGY sarl - 00 Avenue de Thiers,03270 SAINT-YORRE - 03270 - France - SIREN 379934862


ARPEGY - 00 Avenue de Thiers,03270 SAINT-YORRE - 03270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-51

Republication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier.